Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° ; 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.lesbullesdemarine.fr
L’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur du site :
Propriétaire : Les Bulles de Marine, au 3 rue de la Condamine, 35400 Saint-Malo
SIREN : 819 134 891 – RM de la Seine-Saint-Denis
Responsable de la publication : Les Bulles de Marine – marine@lesbullesdemarine.fr
Hébergeur : OVH, au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
L’intégralité du site internet est hébergée en France.
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, la savonnerie LES BULLES DE MARINE, ci-après dénommé l’ÉDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’ÉDITEUR à l’adresse URL suivante «https://www.lesbullesdemarine.fr» implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.lesbullesdemarine.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.lesbullesdemarine.fr qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://www.lesbullesdemarine.fr est mis à jour régulièrement par LES BULLES DE MARINE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Lexique
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Modification des conditions d’utilisation
L’ÉDITEUR se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Règles d’usage d’internet
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que l’ÉDITEUR n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo LES BULLES DE MARINE institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L’utilisateur reconnaît que l’ÉDITEUR ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.
Description des services fournis
Le site https://www.lesbullesdemarine.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la marque.
LES BULLES DE MARINE s’efforce de fournir sur le site https://www.lesbullesdemarine.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://www.lesbullesdemarine.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.lesbullesdemarine.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Passage de commande
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Propriété intellectuelle
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La marque « LES BULLES DE MARINE » est une marque déposée. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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